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Délibérations

Délibérations

64 résultats pour la valeur "15/12/2006" du filtre Date de séance

Territorialisation des services du Conseil Général- acquisition d'un immeuble à ILLZACH (fil d'ARIANE)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des aides à l'habitat privé

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 07. Pistes cyclables

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet pour le Haut-Rhin - Gestion des gendarmeries départementales

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens des services de l'Assemblée et de l'Administration générale (hors ressources humaines et bâtiments)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAHR - rapport de présentation - conventions pluriannuelle de partenariat et d'objectifs

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Exonération de la taxe professionnelle sur les outillages utilisés par un sous-traitant industriel

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Intervention du Département en faveur du tourisme

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions diverses au titre de la 5ème Commission

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens des services de l'Assemblée et de l'Administration générale (hors ressources humaines et bâtiments)

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du règlement financier départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 07. Pistes cyclables

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association départementale du tourisme du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Admission en non valeur de taxes d'urbanisme

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - Déviation de Dannemarie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur du développement économique et universitaire

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 01 : constitution d'un réseau routier structurant

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DM3

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A 08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique - "pépinières et hôtels d'entreprise" - appel à projets départemental au service de la territorisalisation de la création d'activités et d'emploi

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la caducité de l'autorisation de fonctionnement de l'acceuil temporaire de 10 places à LUCELLE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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